Plans, urbanisme & démarches administratives

Un accompagnement ponctuel pour vous aider à faire avancer votre projet.

Vous avez un projet d’aménagement, d’extension ou de transformation de votre logement, mais vous n’avez pas nécessairement besoin d’un accompagnement complet ?

Je peux intervenir à une étape précise : vérifier la faisabilité de votre projet au regard des règles d’urbanisme, réaliser le relevé et les plans de l’existant, ou vous accompagner dans la préparation de votre demande d’autorisation.

Vous restez libre de poursuivre ensuite votre projet par vous-même ou de me confier la suite de l’accompagnement.

Vérifier la faisabilité de votre projet

Extension, modification d’une façade, création d’une ouverture, annexe… Avant de dessiner un projet en détail, il est utile de vérifier ce que permettent les règles d’urbanisme applicables à votre terrain.

Je peux vous accompagner dans la lecture du PLU ou PLUi et l’analyse des principales règles susceptibles d’avoir une incidence sur votre projet : implantation, hauteur, emprise, aspect extérieur, stationnement ou encore contraintes particulières liées à votre parcelle.

L’objectif : identifier les possibilités et les points de vigilance avant d’engager davantage de temps et de frais dans votre projet.

Analyse du plan local d’urbanisme pour connaître la réglementation urbaine applicable sur votre projet et connaître vos droits à construire/rénover.

Plan de l’existant (état des lieux) réalisé pour un projet de réorganisation intérieure d’un appartement suite à un achat par un couple avec enfant.

RELEVÉS ET PLANS DE L’EXISTANT

Vous ne disposez pas de plans de votre maison, ou ceux que vous avez ne correspondent plus à l’état actuel ?

Je réalise un relevé sur place, puis la mise au propre des plans de l’existant afin de disposer d’une base fiable pour réfléchir à votre projet.

Ces plans peuvent notamment servir à préparer un réaménagement, étudier une extension, échanger avec des entreprises ou constituer la base d’un dossier administratif.

PRÉPARER VOTRE DÉCLARATION PRÉALABLE OU PERMIS DE CONSTRUIRE

Vous savez ce que vous souhaitez réaliser, mais la constitution du dossier administratif vous semble complexe ?

Je peux vous accompagner dans la préparation de votre déclaration préalable de travaux ou de votre demande de permis de construire, lorsque votre projet ne nécessite pas le recours obligatoire à un architecte HMONP ou DPLG.

Selon le projet, l’accompagnement peut comprendre le relevé de l’existant, la réalisation du plan de masse, des plans et façades, des coupes et des documents graphiques permettant de représenter le projet dans son environnement, ainsi que l’aide à la constitution du dossier.

Vous disposez ainsi d’un dossier clair et cohérent, prêt à être déposé auprès du service compétent.

Extrait d’un dossier de déclaration préalable, ici le plan masse d’une maison d’un couple souhaitant vérifier la possibilité d’extension sur leur terrain et être accompagnés dans leur démarche pour la réalisation et dépôt du dossier administratif

COMMENT SE DÉROULE L’ACCOMPAGNEMENT ?

Chaque mission s’adapte à votre projet et à l’étape à laquelle vous en êtes. L’accompagnement peut porter sur un besoin précis, sans nécessairement engager une mission complète.

01. Premier échange

Nous échangeons sur votre projet, vos besoins et les documents dont vous disposez afin de définir précisément la mission.

02. Analyse & visite

Selon le besoin, j’analyse les règles d’urbanisme et les documents existants et/ou je me déplace sur place pour réaliser le relevé.  Échanges avec le service d’urbanisme si cela est utile au projet.

03. Réalisation

Je réalise l’étude, les plans et pièces graphiques nécessaires à votre projet et à votre démarche administrative.

04. Remise et échanges

Je vous présente les documents réalisés, réponds à vos questions et vous indique les prochaines étapes pour le dépôt en mairie et étapes à suivre.

Vos questions fréquentes sur les démarches d’urbanisme

Déclaration préalable, permis de construire, PLU, plans à fournir… les démarches peuvent vite sembler complexes. Voici quelques réponses aux questions les plus fréquentes.

Comment savoir si mon projet respecte le PLU ?

Les règles applicables dépendent de votre commune, de la zone dans laquelle se situe votre terrain et parfois de contraintes particulières liées à la parcelle. J’analyse les principales règles du PLU ou PLUi afin d’identifier les possibilités et les points de vigilance avant d’aller plus loin dans votre projet.

Cela dépend notamment de la nature du projet, de sa surface, de sa localisation et des règles d’urbanisme applicables. Une extension, une modification de façade ou la création d’une annexe ne nécessitent pas toujours la même autorisation. Je peux vous aider à identifier la démarche adaptée à votre projet.

Les pièces demandées varient selon le projet. Le dossier peut notamment comprendre un plan de situation, un plan de masse, des plans de façades et de toiture, une coupe du terrain et de la construction ou encore une représentation de l’aspect extérieur du projet. Votre projet peut aussi nécessiter des pièces complémentaires en cas de situation dans un secteur soumis à l’avis de l’ABF (Architecte des bâtiments de France).  Je détermine les documents nécessaires et réalise les pièces graphiques correspondant à votre projet.

Non. Si vous ne disposez pas de plans fiables, je peux effectuer un relevé sur place et réaliser les plans de l’état existant. Ils constituent ensuite une base précise pour étudier votre projet et, si nécessaire, préparer votre demande d’autorisation.

Le recours à un architecte inscrit à l’ordre dépend notamment de la nature du projet, de la surface du bâtiment et de la personne qui dépose la demande. Lors de notre premier échange, je vérifie si votre projet peut faire l’objet de cet accompagnement. Si le recours à un architecte est obligatoire, je vous l’indique afin que vous puissiez vous orienter vers le professionnel adapté.